LE MAULT Philippe, Yves, Jean-Marie Cabinet ACTE Architecture
Numéro de dépôt :
3355102
Date de dépôt :
15/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2015
Présentation de la marque LES ECURIES DU VAL SEMÉ
Déposée le 15 avril 2005 par LE MAULT Philippe et Cabinet ACTE Architecture
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES ECURIES DU VAL SEMÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-22 du 3 juin 2005.
Les déposants sont LE MAULT Philippe, Yves, Jean-Marie - France et Cabinet ACTE Architecture domicilié(e) 02, rue de Lyon,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe LE MAULT Cabinet ACTE Architecture domicilié(e) 2, rue de Lyon,75012 PARIS - 75012 - France.
La marque LES ECURIES DU VAL SEMÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ECURIES DU VAL SEMÉ est expirée depuis le 15 avril 2015.
LE MAULT Philippe a également déposé les autres marques suivantes : ACTE Architecture
LE MAULT Philippe, Yves, Jean-Marie - France
Cabinet ACTE Architecture - 02, rue de Lyon,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 3
Monsieur Philippe LE MAULT Cabinet ACTE Architecture - 2, rue de Lyon,75012 PARIS - 75012 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22
Éducation. Activités sportives et culturelles ; formation et services de loisirs ; sports et spectacles équestres ; dressage et élevage de chevaux ; équitation ; concours hippiques, conférences : éthologie équine ; éducation du couple cheval– cavalier en musique ; initiation ; polo, sports martiaux à cheval, haras ; promenades et randonnées à cheval, centre équestre, école d'équitation ; organisations d'expositions à buts culturels et éducatifs. Services de restauration. Services hôteliers, chambres et tables d'hôtes ; pension pour chevaux, retraite pour chevaux ; service de bar, traiteur. Services d'agriculture. Services vétérinaires, soins d'hygiène de beauté et de remise en forme pour les chevaux, centre de convalescence et de repos, toilettage équin ; hydrothérapie et thalassothérapie équine.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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